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CSA D436-F16:2016 Edition

CSA D436-F16:2016 Edition

$20.80

Autobus routiers pour le transport accessible

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CSA 2016 33
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PrƩface

Ce document constitue la deuxiĆØme Ć©dition de la CSA D436, Autobus routiers pour le transport accessible et remplace l'Ć©dition antĆ©rieure publiĆ©e en 2003.

Cette norme complĆØte la CSA D435 qui s'applique aux autobus urbains pour le transport accessible. Elle est conƧue pour ĆŖtre utilisĆ©e avec les normes publiĆ©es par Transports Canada qui constituent les RĆØglements fĆ©dĆ©raux sur la sĆ©curitĆ© des vĆ©hicules automobiles.

Cette norme Ʃnonce des exigences visant les vƩhicules utilisƩs par les exploitants d'autobus routiers dans le cadre de leurs services ordinaires. Cette norme a ƩtƩ conƧue dans le but d'aider ces exploitants Ơ favoriser l'intƩgration des personnes avec une limitation motrice aux services normaux qu'ils offrent.

Les principales modifications apportƩes Ơ cette Ʃdition sont, notamment:

a) la modification des exigences de conception visant l'arrimage des aides Ć  la mobilitĆ© et des systĆØmes de retenu de l'occupant (MASOR) (article 7.3.4) ;
b) la rƩƩcriture du chapitre 8 pour harmoniser les exigences visant les plates-formes ƩlƩvatrices pour aides Ơ la mobilitƩ avec la CSA D409 et les RSVA 403 et 404 ;
c) la modification des exigences visant le positionnement des systĆØmes MASOR (figure 3) ; et
d) la modification des exigences visant les points d'ancrage des systĆØmes MASOR (figure 4).

Domaine d'application

1.1
Cette norme vise les autobus routiers pour le transport accessible, tels qu'ils sont dƩfinis au chapitre 3.

1.2
Les valeurs indiquĆ©es en unitĆ©s SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthĆØses sont donnĆ©es Ć  titre d'information et pour fin de comparaison seulement.

1.3
Dans cette norme, le terme Ā«doitĀ» indique une exigence, c'est-Ć -dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformitĆ© Ć  la norme ; Ā«devraitĀ» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillĆ© mais non obligatoire de faire ; et Ā«peutĀ» indique une possibilitĆ© ou ce qu'il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent Ơ sƩparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent ĆŖtre rĆ©digĆ©es comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiƩes de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en prƩciser l'application.

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